1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://coffeeroads.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Cécilia CARRETERO – Contact : coffee.roads@outlook.fr
Identification de l’entreprise : Cécilia CARRETERO – SIREN : 948136668
Hébergeur : Automattic Inc. 60 29th Street #343 San Francisco, CA 94110 United States of America
Autres contributeurs : Cécilia CARRETERO pour les textes et les photographies.
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Cécilia CARRETERO (ci-après dénommée « Coffee Roads ») est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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Coffee Roads décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://coffeeroads.fr.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://coffeeroads.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
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